CSEC – Commission de la science, de l’éducation et de la culture

Communications des 365 derniers jours

1. 5 septembre 2026Article du Journal
   La CSEC-N soutient la candidature suisse aux Jeux olympiques et paralympiques d'hiver de 2038
2. 4 septembre 2026Communiqué officielWBK-N
   La CSEC-N soutient la candidature suisse pour les Jeux olympiques et paralympiques d'hiver de 2038
3. 28 août 2026Article du Journal
   Exposition nationale: le Conseil fédéral adopte le message relatif à la nouvelle loi sur l’encouragement
4. 18 août 2026Communiqué officielWBK-S
   Mesures d’urgence vétérinaire : la CSEC-E approuve le cadre vaccinal et propose un régime d’indemnisation
5. 17 août 2026Communiqué officielWBK-S
   La CSEC-E achève son examen du paquet Suisse-UE
6. 14 août 2026Communiqué officielWBK-N
   Initiative pour l’inclusion : la CSEC-N étend le contre-projet du Conseil fédéral
7. 6 juillet 2026Communiqué officielWBK-S
   La CSEC-E ouvre la consultation sur la modification de la loi sur les écoles suisses à l’étranger
8. 30 juin 2026Communiqué officielWBK-S
   La CSEC-E souhaite s’attaquer de manière ciblée aux défis du système de formation
9. 30 juin 2026Communiqué officielWBK-S
   La CSEC-E poursuit son examen des éléments du paquet Suisse-UE relatifs à la sécurité des aliments et à la formation
10. 22 mai 2026Communiqué officielWBK-N
    La CSEC-N entre en matière sur la loi fédérale sur les opérations spatiales
11. 6 mai 2026Communiqué officielWBK-S
    La CSEC-E avance dans l’examen du paquet Suisse-UE
12. 5 mai 2026Communiqué officielWBK-S
    Feux d’artifice : la CSEC-E rejette l’initiative populaire et se rallie, dans une large mesure, au Conseil national en ce qui concerne le contre-projet indirect
13. 24 avril 2026Communiqué officielWBK-N
    La CSEC-N entre en matière sur le contre-projet à l’initiative pour l’inclusion et examine l’opportunité d’en étendre la portée
14. 27 mars 2026Communiqué officielWBK-S
    La CSEC-E soutient et précise le contre-projet à l’initiative foie gras
15. 27 mars 2026Communiqué officielWBK-S
    Première décision concernant le paquet Suisse-UE : la CSEC-E entre en matière sur le projet relatif à la sécurité des aliments
16. 6 mars 2026Communiqué officielWBK-S
    Gestion claire des droits d’auteur lors de concerts : la CSEC-E ouvre la consultation
17. 27 février 2026Communiqué officielWBK-N
    Première discussion sur Erasmus+
18. 13 février 2026Communiqué officielWBK-N
    Renforcer les méthodes de substitution à l’expérimentation animale : ouverture de la consultation
19. 23 janvier 2026Communiqué officielWBK-N
    Recherche 3R : la CSEC-N veut renforcer les incitations aux méthodes de substitution à l’expérimentation animale
20. 16 janvier 2026Communiqué officielWBK-S
    Engins pyrotechniques : la CSEC-E étudie s’il est nécessaire d’ajouter des règles au niveau fédéral
21. 14 novembre 2025Communiqué officielWBK-N
    Vers l’introduction des compléments de titre « professional bachelor » et « professional master »
22. 4 novembre 2025Communiqué officielWBK-S
    La CSEC-E soutient l’orientation du Conseil fédéral concernant Erasmus+
23. 3 novembre 2025Communiqué officielWBK-N
    Contre-projet indirect à l’initiative populaire foie gras : La CSEC-N met un avant-projet en consultation
24. 24 octobre 2025Communiqué officielWBK-N
    Initiative sur les crèches : la CSEC-N rejette l’initiative populaire et se rallie au Conseil des États pour ce qui concerne le contre-projet indirect

Source : Services du Parlement, parlament.ch

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